Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre l’association Loi 1901 Yacht Club Classique ci-après dénommée le YCC et toute personne visitant ou effectuant un achat via son site internet www.yachtclubclassique.com.
Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur ce site internet. Celles-ci peuvent faire l'objet de modifications. Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation des commandes.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées sur le site internet www.yachtclubclassique.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre le YCC et ses membres ou visiteurs.
ARTICLE 1 – CONTRAT ET COMMANDE
1.1 Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site internet www.yachtclubclassique.com
1.2 Pour passer votre commande vous devez disposer d'un espace personnel sur le site internet www.yachtclubclassique.com. Si le YCC ne vous l'a pas créé, vous pouvez le créer. Lors de votre inscription, vous devez indiquer des informations réelles et choisir un mot de passe. Le mot de passe vous sera rappelé par e-mail à l'issue de la création de votre espace personnel. Vous pouvez modifier votre mot de passe en accédant à la rubrique : "Espace Personnel".
1.3 Vous devez informer immédiatement le site internet www.yachtclubclassique.com de toute perte ou utilisation non autorisée de votre espace personnel, de votre adresse e-mail et/ou de votre mot de passe. Les adresses e-mail et les mots de passe sont personnels et vous vous engagez à ne pas les divulguer. À ce titre, vous êtes seul responsable de leur utilisation. Toute tentative de substitution de mot de passe ou d'adresse e-mail d'un autre client est strictement interdite.
1.4 Après avoir passé votre commande, nous vous adressons un e-mail de confirmation. Nous vous informons aussi de l'envoi de vos articles. Vous avez néanmoins la possibilité de modifier votre commande jusqu'à l'envoi de vos articles.
1.5 Le site internet www.yachtclubclassique.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
ARTICLE 2 - PRIX
2.1 Les prix affichés sur le site internet www.yachtclubclassique.com sont indiqués en euros, en application du régime de la franchise en base, TVA non applicable (art. 293 B du Code Général des Impôts), hors participation aux frais de port, de traitement de votre commande et d'emballages cadeaux.
2.2 Le site internet www.yachtclubclassique.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, les articles sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande, sous réserve de la disponibilité des articles.
2.3 Les membres du YCC à jour de leur cotisation annuelle peuvent bénéficier d'une remise sur l'ensemble des articles. Elle se fait automatiquement grâce à l'identifiant de connexion.
ARTICLE 3 – DISPONIBILITÉS
3.1 Les commandes sont acceptées dans la limite des stocks disponibles.
3.2 Les commandes non effectuées par carte bancaire sont traitées à réception du paiement sans garantie de la disponibilité des articles.