Réglementation et Sécurité


• Sécurité des navires de plaisance traditionnels

Division 240 - Navires de plaisance traditionnels

Modifications de la division 240 à compter du 1er juin 2019

Cette nouvelle division 240 est applicable a partir du 01 06 2019.

Quatre points méritent une attention particulière :

– Clarification du matériel embarqué de lutte contre l'incendie requis. Cette information était difficilement accessible dans l'ancienne règlementation.

– Exigence d'un registre de vérification spéciale pour tous les navires de plaisance proposés à la location. Quel que soit son statut, le propriétaire d'un navire de plaisance mis en location doit réaliser une vérification technique de son navire, à minima une fois par an. Il doit consigner ses vérifications dans le registre prévu à la division 240. Vous trouverez d'ailleurs ce registre dans le Bloc Marine, pour les professionnels et les particuliers.

– Obligation de marquage des ailes de kite surf (afin de faciliter les éventuelles opérations de recherche et de sauvetage lorsque du matériel est retrouvé en mer) ;

– Pour une navigation entre 2 et 6 milles, la possibilité soit d'embarquer un gilet de sauvetage de 100 newton par personne, soit de porter de manière effective un gilet de 50 newton. Il s'agit d'une incitation au port effectif du gilet sans le rendre obligatoire.

Dans un souci de stabilité de la norme, cette division 240 (dont la dernière mise à jour date de 2014) n'entraîne pas de modification du matériel de sécurité actuellement requis à bord des navires de plaisance et auquel les plaisanciers sont maintenant habitués. Cette division 240 s'appuie toujours sur un principe de responsabilisation des plaisanciers et un statut de chef de bord qui reste inchangé.


• Réglementations spéciales offshore ISAF régissant la course offshore pour monocoques et multicoques

Document RSO de la FFV

Inspection card World Sailing pour courses catégorie 3 avec radeau de survie (en anglais)